Conseil Municipal du 12 décembre 2016



DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-157DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-158RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-159RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-138ENSEIGNEMENT : participation de la commune aux projets artistiques et culturels des écoles maternelles et élémentaires publiques - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-139FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES : participation de la commune à la scolarisation d'un enfant dans l'établissement d'enseignement catholique privé Apprentis d'Auteuil - Ecole Joie de Vivre à Strasbourg - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-141MOBILITE ELECTRIQUE : mise en place d'une convention de mécénat avec Electricité de Strasbourg - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-147BUDGET PRINCIPAL 2016 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-148BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L 'EAU 2016 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-149BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2016 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-150BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2016 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-151BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2016 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-152BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2016 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-153BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2016 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-154SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2017 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2017 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-155FINANCES COMMUNALES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2017 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-140CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL : extension de la Zone Commerciale et de Loisirs du Taubenhof - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-145CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : désignation de 6 délégués supplémentaires - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-146TRANSMISSION DEMATERIALISEE DES ACTES ADMINISTRATIFS AU CONTRÔLE DE LEGALITE ET AU CONTRÔLE BUDGETAIRE - Délibération - (sans annexe)

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-137EPICERIE SOLIDAIRE : renouvellement de la convention avec l'association gestionnaire - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-156BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-142FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2017 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-143REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : tarifs des marchés, foires et occupations foraines - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-144EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant à la convention avec le Centre d'initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE) - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-160PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-134CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-135CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2016 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-136CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)